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Notes du cours de droit penal special

By Robert Kint
1985
Pages: 228
Language: fr
OTHER:UOM:35112101938597
Subject: Criminal law

Droit pénal général 28ed

$Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté), les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) et leur application (sursis, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte toutes les nouveautés intervenues en la matière depuis la dernière édition, notamment depuis le Code pénitentiaire, le sursis probatoire ou le Code de justice pénale des mineurs. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.$

جزئیات و درخواست

By Bernard Bouloc
Publisher: Dalloz, 2023-10-12
Pages: 821
Language: fr
ISBN_13:9782247229406
ISBN_10:2247229409
Subject: Law

Droit pénal général

$Comprend : La norme pénale, L'infraction, Le délinquant, La sanction. « Copyright Electre »$

جزئیات و درخواست

By Wilfrid Jeandidier
Publisher: FeniXX, 1991-01-01T00:00:00+01:00
Pages: 602
Language: fr
ISBN_13:9782402481427
ISBN_10:2402481420
Subject: Law

Droit pénal général 2023 14ed

$Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.$

جزئیات و درخواست

By Xavier Pin
Publisher: Editis - Interforum, 2022-10-06
Pages: 2788
Language: fr
ISBN_13:9782247221943
ISBN_10:2247221947
Subject: Law

Droit pénal général

$Mise à jour - L’essentiel du programme de Droit pénal général, obligatoire en 1re ou 2e année de Licence de droit - Nouvelle édition 2013 entièrement mise à jour Sommaire 1. L’originalité du droit pénal. partie 1. La légalité pénale. 2. Le principe de légalité. 3. Les sources du droit pénal. partie 2. L’infraction pénale. 4. Les classifications des infractions. 5. L’élément matériel de l’infraction. 6. L’élément moral de l’infraction. 7. Le responsable de l’infraction. 8. La pluralité de responsables de l’infraction. partie 3. La sanction pénale. 9. Les sanctions pénales. 10. La détermination de la sanction pénale. 11. L’extinction de la sanction pénale. L'auteur Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendès-France. Il est également l’auteur d’un Droit commercial et d’un Droit civil/Les obligations, dans la même collection.$

جزئیات و درخواست

By Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation, 2013-08-21
Pages: 229
Language: fr
ISBN_13:9782011402455
ISBN_10:201140245X
Subject: Law

Les Pandectes – Droit pénal

جزئیات و درخواست

By Gaston Vogel
Publisher: Éditions Larcier, 2017-11-21
Pages: 928
Language: fr
ISBN_13:9782879981321
ISBN_10:2879981328
Subject: Law

Fondamentaux - Droit pénal général 2024

$Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L’OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale. Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-Alpes. Il est aussi l’auteur d’un Droit commercial et d’un Droit civil : les obligations, dans la même collection. Avec plus de 80 références, la collection « Les Fondamentaux » propose aux étudiants les mémentos indispensables pour comprendre et mémoriser l’essentiel en droit, économie, histoire et langues.$

جزئیات و درخواست

By Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation, 2024-01-17
Pages: 186
Language: fr
ISBN_13:9782017235705
ISBN_10:2017235709
Subject: Study Aids

Fondamentaux - Droit pénal général 2022

جزئیات و درخواست

By Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation, 2022-01-19
Pages: 168
Language: fr
ISBN_13:9782017178712
ISBN_10:2017178713
Subject: Law

Revue pénale suisse

Free Epub

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1893
Pages: 554
Language: fr
OTHER:CORNELL:31924062073733
Subject: Criminal justice, Administration of

Le mensonge en droit pénal

$Recoupant de nombreuses infractions contrefaçon des sceaux de l’État, fausse monnaie, faux en écriture, faux témoignage, faux serment, diffamation, dénonciation calomnieuse, escroquerie, publicité mensongère, fraudes et tromperies en matière de produits ou de services..., l’étude du mensonge en droit pénal se prête volontiers à l’ébauche d’une théorie générale. C’est cette théorie que contient le présent ouvrage, théorie qui non seulement emprunte aux solutions positives du droit pénal français, mais tend aussi à en fixer l’originalité par rapport et aux données traditionnelles de la morale et à celles plus récentes de la psychologie sociale. L’ouvrage, plus spécialement destiné aux pénalistes, est appelé en réalité à une audience beaucoup plus large. L’ampleur de la documentation, la clarté de l’exposition, la nature des thèmes traités font de ce livre un instrument de travail précieux du clan scientifique, auquel se référera utilement tout le public concerné (entreprises, consommateurs, magistrature, barreau, notariat...).$

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By Yves Mayaud
Publisher: FeniXX, 1979-12-31T23:00:00+01:00
Pages: 872
Language: fr
ISBN_13:9782402075824
ISBN_10:2402075821
Subject: Political Science

Tatsachenbehauptung und Werturteil in der deutschen und französischen Presse

eine rechtsvergleichende Untersuchung des Schutzes der persö...

جزئیات و درخواست

By Oliver Stegmann
Publisher: Mohr Siebeck, 2004
Pages: 652
Language: de
ISBN_10:3161482093
ISBN_13:9783161482090
Subject: Freedom of information

Французский язык для юристов: уголовное право = Méthode de français juridique: droit pénal

جزئیات و درخواست

By Михаил Огородов, Матвей Татаринов
Publisher: Litres, 2022-04-13
Pages: 414
Language: ru
ISBN_13:9785044192539
ISBN_10:5044192538
Subject: Study Aids

Die anwaltliche Verschwiegenheitspflicht in Deutschland und Frankreich

unter besonderer Beachtung der sich aus dem grenzüberschreit...

جزئیات و درخواست

By Maximiliane-Stephanie Wild
Publisher: Peter Lang, 2008
Pages: 364
Language: de
ISBN_10:3631579667
ISBN_13:9783631579664
Subject: Confidential communications

By René Garraud
1888
Pages: 638
Language: fr
OTHER:HARVARD:32044103179511
Subject: Criminal law

Le groupe en droit pénal

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By Frédéric Pardo
Publisher: Lulu.com, 2007-10-31
Pages: 502
Language: fr
ISBN_13:9781409232186
ISBN_10:1409232182
Subject: Law

L'Exportation des Vins Français

Thèse pour le Doctorat (Classic Reprint)

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By Raymond Rocayries
Publisher: Forgotten Books, 2017-10-24
Pages: 154
Language: fr
ISBN_10:026569034X
ISBN_13:9780265690345
Subject: Business & Economics

Droit pénal des affaires. 13e éd.

$Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal – très – spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.$

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By Michel Véron, Guillaume Beaussonie, Marie-Anne Frison-Roche
Publisher: Editis - Interforum, 2022-12-08
Pages: 2483
Language: fr
ISBN_13:9782247225026
ISBN_10:2247225020
Subject: Law

Droit pénal général de la RDC

$Quels sont les principes et règles prévus dans la législation régissant les infractions et les sanctions en RDC ? Cet ouvrage analyse les textes légaux nationaux et les instruments internationaux ratifiés par la RDC. Pour compléter l'étude, l'auteur a également examiné la jurisprudence des cours et tribunaux de ce pays, la doctrine nationale et étrangère, les travaux et rapports des commissions et colloques. Il met en lumière à la fois l'appartenance du droit pénal congolais à la famille juridique romano-germanique et les voies spécifiques que ce dernier adopte.$

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By Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
Publisher: Editions L'Harmattan, 2020-05-01
Pages: 862
Language: fr
ISBN_13:9782140148798
ISBN_10:2140148797
Subject: Law

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